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Les arrêtés
Commune de Vezins
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Les arrêtés
2024
Arrêté municipal n°091-2024 – Réglementation circulation et stationnement – Marché de Noel – Place du général de Gaulle
Arrêté municipal n°089-2024 – Réglementation circulation stationnement – Rue d’Anjou – SUEZ
Arrêté municipal n°088-2024 – Permission voirie – Rue d’Anjou – SUEZ
Arrêté municipal n°086-2024 – Réglementation circulation stationnement – Rue des écoles – VEOLIA
Arrêté municipal n°085-2024 – Permission voirie – Rue des écoles – VEOLIA
Arrêté municipal n°084-2024 – Réglementation circulation et stationnement – Marché de Noel – Place du général de Gaulle
Arrêté municipal n°078-2024 – Autorisation vide-maison – Rue de l’Evre – LABROSSE
Arrêté municipal n°077-2024 – Autorisation occupation domaine public – Opération broyage – Cholet Agglomération
Arrêté municipal n°074-2024 – Réglementation circulation et stationnement – Divers voies – APAVE
Arrêté municipal n°073-2024 – Réglementation circulation et stationnement – Animation bar à huitres – CDF – Place du général de Gaulle
Arrêté municipal °055-2024 – Réglementation circulation stationnement – toutes les voies – CIRCET
Arrêté municipal n°042-2024 – Règlement circulation et stationnement – Commerçants – Place du Général de Gaulle
Arrêté Préfectoral de dérogation à distance DIDD – 2024 n°60 – 03.04.2024 – GAEC LA LIMONIERE
Arrêté préfectoral DIDD-BPEF-2024 n°56 – Programme travaux 2024-2027 Syndicat Layon Aubance Louets
Arrêté préfectoral n°2024-03-22 AP DDPP 2024-0050 Levée ZCR 49
Arrêté municipal n°020-2024 – Réglementation circulation – Rue du Chapelet – Inauguration gendarmerie
Arrêté municipal n°07-2024 – Réglementation circulation – Divers voies – GODIN PAYSAGE
N°96-2023 – Permission voirie – Rue du Teinturier – Rue Traversière – BOUYGUES – Du 8 au 26 janv. 2024
2023
Arrêté préfectoral n°2023-12-05 CP MASA IAHP passage risque élevé
Arrêté préfectoral n°2023-12-05 AP 2023-0441 ZCR 49
AP n°2023-0439 du 30.11.2023 – Zone de contrôle renforcé Maine-et-Loire
Avis d’enquête publique SMIB du 20 nov au 20 déc 2023
AP DIDD-BPEF-2023 n°278 – Enquête publique déclaration d’intérêt général SMIB
Arrêté municipal n°085-2023 – Réglementation circulation – Rue Saint Pierre – VEOLIA
AP – DDPP n° 2023-0401 du 6 octobre 2023 déterminant une zone de contrôle renforcé et les mesures applicables
Arrêté municipal n°079-2023 – Réglementation circulation et stationnement – Animation bar à huitres – CDF – Place du général de Gaulle
Annexe emplacements bureaux de vote 2024
Arrêté préfectoral 2023_67 – Portant sur les emplacements des bureaux de vote pour l’année 2024
Arrêté préfectoral DDPP n°2023-0375 du 24.08.2023 – Déterminant une zone de contrôle en raison de la circulation du virus de l’influenza aviaire
Arrêté préfectoral n°20-2023-SCT – Portant renouvellement triennal de la liste des conseillers du salarié du 21.08.2023
AP n°2023-0362 du 04.08.2023 – Influenza aviaire – Zone de Contrôle Temporaire – Faune sauvage
Arrêté municipal n°70-2023 – Autorisation stationnement -rue de la Porte – BOUHATMI Hamid
PLAN RD 147 Boussion
Arrêté départemental – Circulation fermée RD147 Pont de Boussion du 4 au 15 septembre 2023
AP – Étiage n°5 du 26.07.2023
AP DDT49SUARPR-AP-2023-015 – Information aux acquéreurs risques
AP DDPP N° 2023-0346 du 05.07.2023 – Zones de contrôle influenza aviaire
Arrêté municipal n°61-2023 – Réglementation circulation -Rue du Sablon – BOUCHET
AP 19.06.2023 – Zone de contrôle influenza aviaire 2023-0320 ZCT 49
Arrêté préfectoral n°DRCL/BRE n°2023-27 – Élections sénatoriales
230427_RI_cassis-groseilles
230329_RI_49_GEL-2022
Arrêté ministériel 2023.03.15_49.RI – Portant reconnaissance de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire – Gel
Arrêté municipal n°39-2023 – Réglementation circulation et stationnement – Les Poteries – Battue administrative
Arrêté municipal n°037-2023 – Réglementation circulation – stationnement -Rue du Parc- Rue Nationale – Rue Saint Pierre – ATTILA
Arrêté municipal n°036-2023 – Autorisation stationnement -Rue du Parc- Rue Nationale – Rue Saint Pierre – ATTILA
Arrêté commune de Trémentines n°23-020 – Lutte d’entretien collective contre le ragondin
Plan Course Pédestre Semi-Marathon du massif forestier de Nuaillé
2023_ACNP_0094 – Course Pédestre Semi-Marathon du massif forestier de Nuaillé
Influenza Aviaire – 2023-03-12 AP 2023-0164 Levée ZS Maine-et-Loire
Influenza Aviaire – 2023-03-04 AP 2023-0151 ZCT Maine-et-Loire
Carte ZS Maine-et-Loire
2023-03-04 AP 2023-0151 ZCT Maine-et-Loire
2023-03-04 AP 2023-0150 ZS Maine-et-Loire
Arrêté municipal n°21-2023 – Réglementation circulation – Course cycliste CHOLET PAYS DE LA LOIRE
2023-ACNP-0077 – Règlementation circulation course Cholet Pays de la Loire – 19.03.2023
Influenza aviaire – Carte ZR 49 au 21-02-23 (DDT)
Arrêté municipal n°25-2023 – Autorisation stationnement – Rue Saint Pierre – EDOUEST COUVERTURE
Influenza – Carte ZR 49 au 14-02-23 (DDT)
Influenza – 2023-02-03 AP 2023-0077 ZP-ZS-ZRS Sud Ouest 49
Arrêté municipal n°17-2023 – Réglementation circulation – Rue d’Anjou – STEG
Arrêté municipal n°01-2023 – Réglementation circulation – Divers voies – Groupe Alquenry
2022
AP 24.12.2022-1409 ZP-ZS-ZRS
AP 2022-832 portant interdiction vente achat transport articles pyrotechniques 28 dec 2022 au 2 janv 2023
AP 2022-833 portant règlementation achat, vente transport carburant 29 dec 2022 au 2 janv 2023
AP 2022-119 – Portant interdiction temporaire de vente de boissons alcoolisées et consommation espace public 31 déc 2022
Arrêté municipal n°103-2022 – Réglementation circulation – stationnement – Rue de l’Industrie – STEG
Copie de ZP-ZS-ZRS-zone tampon Maine-et-Loire au 12-12-22
Carte ZR 49 au 12-12-22
2022-12-12 AP 2022-1367 ZP-ZS-ZRS 49
2022-12-12 AP 2022-1366 ZCT & zone tampon 49
2022-12-06 IT 2022-888 Mesures de gestion IAHP PdL & 70
2022-11-21 IT 2022-852 Mesures de gestion IAHP Bzh, PdL & 79
Arrêté municipal n°083-2022 – portant sur la modification des conditions d’éclairage public
Arrêté municipal n°092-2022 – Permission de voirie – Rue Nationale – CRDN
Arrêté municipal n°089-2022 – Réglementation circulation – stationnement – Route des Poterie – BOUYGUES E&S
Plan déviation
Arrêté municipal n°088-2022 – Permission de voirie – Route des Poteries – BOUYGUES
Arrêté municipal n°063-2022 – Réglementation circulation – Chemin de l’Enclos – MORILLON
Arrêté municipal n°049-2022 – Réglementation circulation – stationnement – Divers voies hors agglomération – BOUCHET TP
Arrêté municipal n°048-2022 – Autorisation stationnement – 1 rue Nationale – FERRÉ
VEZINS – DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE – CHEMIN RURAL N4 DE LA GAGNERIE
Arrêté municipal n°35-2022 – Réglementation circulation – stationnement -Impasse Joesph Giron – SUEZ
Arrêté municipal n°34-2022 – Permission de voirie – Impasse Joseph Giron – SUEZ – VEOLIA
Arrêté municipal n°31-2022 – Portant enquête publique en vue de l’aliénation de chemins ruraux et de la désignation d’un commissaire enquêteur
Arrêté préfectoral modificatif n°SPC-PIT-2022-n°11-03 – Portant modification des membres des commissions de contrôle Cholet
Arrêté départemental n° 2022_03_AI_0178 portant permission de voirie RD 147 Commune de Vezins
Arrêté préfectoral DRCL-BSLDE n°2022-24 – Portant transfert de la police spécialise en matière de défense extérieure contre l’incendie du 07.03.2022
Arrêté n°2022_02_AI_0107 – Portant accord de voirie RD147 rue de Cheneveau
Arrêté départemental n°2022_ACNP_0060 – Réglementation circulation RD147 et 158 Vezins-Chanteloup
Arrêté préfectoral DIDD-2022 n°17 du 25.01.2022 – Autorisant le GAEC PASQUIER à exploiter un élevage de volailles sur la commune de TOUTLEMONDE
2022-010 – Lutte d’entretien collective contre le ragondin
Arrêté ministériel 2021.11.17_49.RC – Portant reconnaissance de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire – Vignes
Arrêté ministériel 2021.09.29_49.RC – Portant reconnaissance de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire -Autres Fruits
Arrêté ministériel 2021.07.07_49.RI – Portant reconnaissance de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Maine-et-Loire – Cerises
Arrêté préfectoral SIDPC n°2021-138 – Modifiant la liste des centres de vaccination contre la Covid-19 en Maine-et-Loire
2021
Arrêté BCAB n°2021-848 – Réglementation achat, vente au détail, enlèvement, transport carburant – Nuit du nouvel an 2022
Arrêté BCAB n°2021-847 – Interdiction vente, transport, port, utilisation artifices de divertissement – Nuit du nouvel an 2022
Arrêté préfectoral n°SIDPC 2021-134 – Désignation des centres de vaccination contre la Covid-19
Arrêté préfectoral n°2021-134 du 141.22.2021 – Désignation des centres de vaccination
Arrêté préfectoral DRCL BRE n°2021-1002 – Agrément d’un établissement de la conduite des véhicules à moteur – Auto-école Vezins
Arrêté préfectoral DRCL BRE n°2021-1000 – Agrément d’un établissement de la conduite des véhicules à moteur – Auto-école Vezins
Arrêté municipal n°102-2021 – Réglementation circulation et stationnement – Soirée Téléthon – Club de l’Espérance
Arrêté préfectoral n°2021-127 – Designation centres de vaccination 01.12.2021
Arrêté préfectoral DIDD-BPEF-2021 n°335 du 26.11.2021 – Autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées au bénéfice du IGN
Arrêté municipal temporaire n°91-2021 – Réglementation circulation et stationnement – Animation bar à huites – CDF – Place du Général de Gaulle
Arrêté préfectoral n°30-2021 du 22 octobre 2021 – Portant modification de la liste des conseillers du salarié
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage n°13 du 12.10.2021
Arrêté DDT-SEEB-PPE Etiage n°2021-12 du 21.09.2021
Arrêté DDT-SEEB-PPE Etiage n°2021-11 du 08.09.2021
Arrêté sécheresse n°9 communiqué de presse
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage n°2021-09
Arrêté DDT-SEEB-PPE-Etiage n°2021-08
Arrêté municipal n°57-2021 – Permission de voirie – Rue des Frairies
Arrêté municipal n°56-2021 – Réglementation circulation – Rue Traversière
Arrêté préfectoral – Sécheresse n°7 du 28/07/2021
Arrêté municipal temporaire n°50-2021 – Réglementation circulation et stationnement Rue des Frairies – ( Enlèvement ensemble modulaire – Ecole de l’Evre – Commune de VEZINS)
Arrêté préfectoral – Sécheresse n°6 du 30.06.2021
Arrêté préfectoral SIDPC 2021-073 abrogeant l’arrêté n°SIDPC 2021-067 et fixant les modalités du port du masque pour les personnes de onze ans et plus
Arrêté préfectoral – Sécheresse n°5 du 16.06.2021
Arrêté départemental – Portant permission de voirie RD960
Arrêté préfectoral sécheresse n°4 du 08.06.2021
Arrêté départemental n°2021-ACP-0013 – Portant réglementation sur le RD960
Arrêté préfectoral DDT-SEEB-PPE-Etiage n°2021-03
Arrêté Préfectoral – Elections Régionales – 1er tour – Etat des listes de candidats régulièrement enregistrées
Arrêté Préfectoral – Candidatures arrêtées – 1er tour Départementales
Arrêté Préfectoral n°105 – Portant autorisation de pénétrer sur l’ensemble du territoire de Maine-et-Loire au bénéfice du Conservatoire Botanique National de Brest
Arrêté municipal permanent n°23-2021 – portant sur la modification des conditions d’éclairage public
Arrêté municipal permanent n°22-2021 – Instauration interdiction circulation + 7 t – VC 7
Arrêté départemental n°2021-02-AR-0182 – Portant sur permission de voirie RD147
Arrêté municipal permanent n°79-2020 – Portant sur la police de circulation – VEOLIA
2020
Arrêté préfectoral SPC-BCL 2020-n°52-11 – Portant sur la nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales
Arrêté préfectoral SSEB n°2020 1550 – Encadrement des pratiques de chasse
Décret ministériel n°2020-1310 du 29.10.2020 – Portant sur le confinement et autres mesures dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
Sécheresse – Communiqué de presse n°13 du 20.10.2020
Arrêté sécheresse n°13 du 20.10.2020
Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-128 – Portant sur l’instauration d’un couvre feu sur le département de Maine-et-Loire
Décret ministériel n°2020-1262 du 16.10.2020 – Mesures générales dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-124 du 17.10.2020 – Imposant le port du masque sur le département de Maine-et-Loire
Arrêté préfectoral – AP n°SIDPC 2020-122 – Interdisant les rassemblements festifs ou familiaux de plus de 30 personnes
Arrêté sécheresse n°12
Arrêté préfectoral n°2020-91 – Élections des membres autres que de droit de la conférence territoriale de l’action publique (CTAP)
Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-113 – Interdiction événements rentrée universitaire
Arrêté préfectoral n°SIDPC 2020-112 – Interdiction fête des voisins
Arrêté sécheresse N°9 du 09.09.2020
ANNEXE – Emplacements bureaux vote 2021
Arrêté préfectoral n°DRCL-BRE 2020-80 – Emplacements bureaux vote 2021
Arrêté municipal n°55-2020 – Réglementation du stationnement des gens du voyage
Arrêté municipal n°53-2020 – Nomination des membres du Conseil d’administration du CCAS
Arrêté préfectoral n°11-2020-SCT – Liste des conseillers du salarié de Maine et Loire
Arrêté départemental permanent n°2020-ACP-0046 – Passage au 90kmh RD960
Arrêté sécheresse N°7 du 17.08.2020
Arrêté sécheresse N°7 – Communiqué de presse
Arrêté préfectoral n°BCAB n°2020-579 du 13 août 2020 – Port du masque obligatoire sur les marchés
Arrêté de sécheresse n°6 du 11.08.2020
Arrêté de sécheresse n°5 du 04.08.2020
Arrêté de sécheresse n°4 du 28.07.2020
Arrêté municipal n°51-2020 – Occupation du domaine public
Sécheresse – Plaquette restriction eau – juillet 2020
Arrêté de sécheresse n°3 du 21.07.2020
Arrêté préfectoral n°2020-18-174 – Risques naturels, miniers et technologiques majeurs
Arrêté de sécheresse n°2 du 07.07.2020
Arrêté préfectoral du 3 juillet 2020 – Repos dominical soldes été
Arrêté préfectoral DDT-SUARPR n°2020-03 – Concernant l’information des acquéreurs locataires
Arrêté ministériel 2020.05.07 – Reconnaissant calamité agricole aux dommages subid par les agriculteurs du Maine-et-Loire
Arrêté ministériel 2020-05-07-49 – Reconnaissant une calamité agricole gel 2019
Arrêté SPC/BCL n°2020-17.05 – Portant modification des statuts de l’Agglomération du Choletais
Arrêté préfectoral BCAB 2020-329 du 20.05.2020 – Autorisant l’accès à certaines plages et plans d’eau
Arrêté préfectoral n°BCAB 2020-288 – Imposant le respect des mesures barrières dans les commerces alimentaires
Suite arrêté n°16-2020 – Listing conteneurs d’apports volontaire
Arrêté municipal n°16-2020 – Autorisation occupation domaine public – Rues de VEZINS – Conteneurs d’apports volontaires – AdC
Arrêté municipal n°15-2020 – Interdiction d’accès terrain entrée lotissement du Château
Arrêté municipal n°14-2020 – Réglementation stationnement Marché
Arrêté préfectoral n°218-2020 – Dérogation marché de Vezins
Préfecture – Mesures préventives – salariés
Préfecture – Communiqué activité économique
Arreté préfectoral n°177-2020 – Durcissement des mesures de confinement
Communiqué de presse préfecture du 20.03.2020
Arrêté du 16 mars 2020 version initiale
Décret n°2020-260 du 16 mars 2020 version initiale
Décret n°2020-261 du 16 mars 2020 version initiale
Arrêté ministeriel du 15.03.2020 – Fermeture batiment accueillant du public covid-19
Arrêté ministeriel du 09.03.2020 – Divers mesures lutte propagation du covid-19
Arrêté municipal n°10-2020 – Réglementation circulation sur la commune pour inondation
Arrêté départemental – 2020-ACP-0001 – Réglementation sur la RD960 VEZINS-CORON
2019
Arrêté municipal permanent n°40-2019 – Réglementation stationnement – Marché hebdomadaire
Arrêté départemental – 2019_10_AR_1076
Arrêté préfectoral – Destruction des chardons
Arrêté municipal permanent n°05-2019 – Police de circulation
2018
Arrêté n°54-2018 – Création de stops – VC n°4, 5 et 7
Arrêté préfectoral Fermeture hebdo magasins ameublement
Arrêté n°49-2018 – Occupation du domaine public – Colonnes à verre
Arrêté n°41-2018 – Réglementation stationnement Ambulance BARANGE UZUREAU – Rue de Cheneveau
Arrêté préfectoral – Usage des armes et sécurité
Arrêté préfectoral – Surveillance du moustique Aedes albopictus
Arrêté n° 2018-029 du 15.06.2018 – Lutte contre les ragondins
Arrêté n°30-2018 – Création de stops – rue de l’Industrie
Arrêté n°29-2018 – Création de stops – rue du Moulin
Arrêté n°28-2018 – Création de stops – rue Nationale
Arrêté préfectoral – Mai 2018
Arrêté n°27-2018 – Réglementation circulation – Route des Bois
Arrêté n°24-2018 – Réglementation circulation – Rue du Pont
Arrêté préfectoral – Usage des armes et sécurité – avril 2018
Arrêté n°09-2018 – Lutte contre les chenilles processionnaires
2017
Arrêté perte de récolte 2017
Arrêté n°44-2017 – Règlement de consultation des archives communales
2016
Arrêté n°14-2017 – Arrêté de mainlevée de péril imminent – 2 rue d’Anjou
Arrêté 58-2016 – Délimitation zone 30 – Bourg de Vezins
Arrêté 57-2016 – Réglementation circulation – rue du Chapelet
Arrêté 56-2016 – Réglementation circulation – rue des écoles, d’Anjou et Traversière
Arrêté 55-2016 – Réglementation circulation – rue du Chapelet
Arrêté 53-2016 – Arrêté de péril imminent – 2 rue d’Anjou
Arreté 41-2016 – Délégation pour célébration mariage
Arreté 39-2016 – Interdiction véhicule agricole – rue d’Anjou
Arrêté 38-2016 – Réglementation circulation – 10 rue Nationale
Arrêté 37-2016 – Sens unique – Rue du Chapelet
Arrêté 36-2016 – Réglementation de l’exercice de la pêche à l’étang de l’Uzellière et à la Coulée des douves
Arrêté 33-2016 – Réglementation de circulation et de stationnement – Interdiction rue du Parc
Arrêté 29 – Prescrivant l’entretien des pieds de murs
Arrêté 25-2016 – Réglementation circulation – Terrassement et branchement électrique
Arrêté 24-2016 – Échafaudage – 4 rue du Parc – Hallo Pasquier
Arrêté 23-2016 – Autorisation marché – école privée
Arrêté 22-2016 – Réglementation circulation – Réfection de chaussée – 10 rue du Moulin
Arrêté 20-2016 – Réglementation circulation – Rue Nationale – Travaux de voirie
Arrêté 18-2016 – Interdiction de stationner – Course cycliste
Arrêté 16-2016 – Interdiction permanente terrain de foot gazon
Arrêté 14-2016 – Echafaudage – 2 bis rue du Parc – Hallo Pasquier
Arrêté n°10-2016 – Réglementation de circulation – Travaux assainissement RD147
Arrêté n° 09-2016 – stationnement interdit – Moulin Rivet
2015
Arrêté n° 34-2015 – interdiction de circulation aux véhicules agricoles – rue d’Anjou
Arrêté n°19-2015 – réglementation circulation – arrêt minute « Place du Général de Gaulle »
2014
Arrêté n° 72-2014 – Arrêté permanent zone 30 (Lotissement du Chiron – Rue des Landes)
Arrêté n° 48-2014 – Arrêté instituant un sens unique – Rue des Noisetiers
Arrêté n° 47-2014 – Arrêté permanent réglementant le régime de priorité – Lotissement de La Gagnerie
Arrêté n° 46-2014 – Arrêté permanent délimitation zone 30 – Lotissement de La Gagnerie
2013
Arrêté n°50/2013 permanent limitation vitesse route des Poteries du 18.11.2013
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